Mentions légales

Éditeur

Spirale Groupe – Société par actions simplifiée au capital de 5 000,00 Euros.
Siège social : 1 route des Troques – Bât LW1 – 69630 CHARLY
Email : e.fressinet@spirale-developpement.com
Directeur de publication : Agence Spirale Développement
Site réalisé par CKC-net

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
http://www.ovh.com

Propriété Intellectuelle

L’intégralité du site «spirale-groupe.fr» est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes, graphismes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (etc.) et plus généralement l’ensemble des éléments constituant le site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction intégrale ou partielle sur quelque support que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la Société SPIRALE GROUPE. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale du contrefacteur. La Société SPIRALE GROUPE se réserve le droit d’engager des poursuites devant le juge civil et/ou le juge correctionnel à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom SPIRALE GROUPE et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la Société SPIRALE GROUPE.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi informatique et liberté, la Société SPIRALE GROUPE a déclaré le présent site à la CNIL sous le numéro de déclaration.

Protection des données personnelles

Les données collectées sur ce site sont destinées à la SAS SPIRALE GROUPE qui, de convention expresse, est autorisé à les conserver en mémoire informatique. Ces informations ne seront pas transmises à des tiers. Conformément à la loi en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous supprimerons de notre base de données toutes les informations vous concernant.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité contractuelle de la SPIRALE GROUPE. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. SPIRALE GROUPE se réserve également le droit à tout moment et sans préavis d’apporter des améliorations et/ou modifications au site spirale-groupe.fr. La responsabilité de SPIRALE GROUPE ne saurait être engagée pour :
Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site spirale-groupe.fr et notamment de toute perte d’exploitation, de perte financière ou commerciale, de perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du spirale-groupe.fr;
Les dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites internet liés au site spirale-groupe.fr;
L’impossibilité d’accéder au site spirale-groupe.fr et/ou à l’un des sites internet lui étant lié.
Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site spirale-groupe.fr.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects causés à tout tiers, y compris spirale-groupe.fr, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site internet spirale-groupe.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments quels que soit la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit SPIRALE GROUPE des conséquences des réclamations ou actions dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site spirale-groupe.fr renonce également à exercer tout recours contre SPIRALE GROUPE dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site spirale-groupe.fr. Enfin, les utilisateurs du site spirale-groupe.fr ne peuvent mettre en place des liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de SPIRALE GROUPE.